Cézame Music Agency

Forfaits Publicité TV / Forfaits Publicité Cinéma :

> Nous consulter:

ATTENTION: le téléchargement et l'utilisation des musiques du catalogue OCORA sont soumis à l'obtention d'une autorisation préalable de la part de Cézame.

Fabien BERMANT     fabien.bermant@cezame-fle.com
Anaelle CORMIER    anaelle.cormier@cezame-fle.com
Tel :  01 42 22 00 68

Le film institutionnel est un film réalisé pour la promotion d'une société, d'un service ou d'une marque. Sa diffision est en principe limitée au cadre de l'entreprise (intranet, conférence, colloque...)
L'utilisation de nos titres sur un film institutionnel vous est facturée par la SDRM (SACEM) d’une part, et part FREDERIC LEIBOVITZ EDITEUR (FLE) d’autre part.
Pour chaque film institutionnel produit, vous devez remplir le formulaire de déclaration SDRM et le retourner complété à la SDRM.
Vous recevrez d’une part la facture SDRM, et d’autre part la facture FLE, sous 15 à 20 jours.

> Téléchargez la "D.A." (Demande d'autorisation)

On distingue 2 types d’exploitations du film institutionnel. Chaque exploitation fait l’objet d’un tarif spécifique :

a - Support DVD, CDR, CD
b - Support DVD, CDR, CD + intranet / internet & Réseaux Sociaux

a – Support DVD, CDR, CD :
La SDRM facture 1 € HT par seconde de musique utilisée dans la limite de 50 copies dupliquées (*).
FLE facture 0,90 € HT par seconde de musique utilisée quelle que soit la quantité dupliquée.
Au total, la seconde de musique utilisée vous sera facturée 1,90 € HT.

b – Support DVD, CDR, CD, intranet & internet & Réseaux sociaux (**) :
La SDRM facture 2 € HT par seconde de musique utilisée dans la limite de 50 copies dupliquées.
FLE facture 1,50 € HT par seconde de musique utilisée quelle que soit la quantité dupliquée.
Au total, la seconde de musique utilisée vous sera facturée 3,50 € HT.

(*)  Voir la tarification SDRM au delà de 50 copies

(**) Réseaux sociaux:
La diffusion des films institutionnels sur les réseaux sociaux fera l'objet d'une facturation supplémentaire de 500,00 € HT pour un seul ou plusieurs canaux. Merci d'indiquer les réseaux concernés sur le document Sdrm: Youtube, Dailymotion, Facebook...

Les droits sont délivrés pour le monde entier et pour 30 ans.

ATTENTION: le téléchargement et l'utilisation des musiques du catalogue OCORA sont soumis à l'obtention d'une autorisation préalable de la part de Cézame.

> Pour plus d’informations, merci de  contacter :
Fabien BERMANT     fabien.bermant@cezame-fle.com
Anaelle CORMIER    anaelle.cormier@cezame-fle.com
Tel :  01 42 22 00 68

Prix :
Le tarif est fonction du minutage utilisé
.
Il est calculé sur la base de 80 € HT par titre et par minute entamée.
Forfait de 800 € HT au delà de 10 minutes, quelle que soit la durée du programme (26’, 52’ ou 90’)

Étendue de la cession des droits :

Territoire: monde
Durée: 30 ans
Tous supports

Déclaration SACEM / SDRM / SESAM:

Pour une diffusion : transmettre le cue-sheet au diffuseur.
Le cue-sheet est un document listant les musiques utilisées et le détail des titres, auteurs, compositeurs, éditeurs et minutages, pour que le diffuseur puisse faire la déclaration à la Sacem lors de la diffusion.
Pour une exploitation sur support (dvd, vhs, ou autre) : contacter la SDRM. 
La société qui commande le pressage doit s’acquitter des droits de reproduction mécanique à la SDRM (Sacem).


ATTENTION: le téléchargement et l'utilisation des musiques du catalogue OCORA sont soumis à l'obtention d'une autorisation préalable de la part de Cézame.

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Fabien BERMANT     fabien.bermant@cezame-fle.com
Anaelle CORMIER    anaelle.cormier@cezame-fle.com
Tel :  01 42 22 00 68

Conditions cumulatives pour une qualification de web reportage:
- Forme: reportage, magazine ou documentaire
- Durée: maximum de 10 minutes
- Support: diffusion sur internet exclusivement (sites d’annonceur, communautaires ou sites dédiés)
> Attention: il ne peut s'agir d'un film pour la promotion d'une entreprise, d'un service ou d'une marque.

Facturation:
Le web reportage est facturé d'une part par la SDRM et d'autre part par FLE.
Pour chaque web reportage produit, merci de remplir le formulaire de déclaration SDRM téléchargeable ici et le retourner par mail à la SDRM (webreportage@sacem.fr)
Vous recevrez facture SDRM puis la facture FLE sous 15 jours.
 
La SDRM facture:
Un forfait de 55 € Ht pour 5 minutes de musique utilisées.
(majoration de 8 € Ht par minute supplémentaire)

FLE facture:
40 € Ht par minute entamée et par titre pour un web reportage non sponsorisé
80 € Ht par minute entamée et par titre pour un web reportage sponsorisé
 
Etendue de la cession des droits:
- Durée: 3 ans
- Territoire: monde entier
- Supports: web exclusivement (internet + réseaux sociaux)

> Pour plus d’informations, merci de contacter:
Fabien BERMANT     fabien.bermant@cezame-fle.com
Anaëlle CORMIER    anaelle.cormier@cezame-fle.com

T:  01 42 22 00 68

Autorisation du producteur requise:
Contrat avec numéro RPCA + facture

Le prix par œuvre dépend du minutage utilisé.

Prix pour le Long Métrage:
500 € HT par oeuvre et par minute entamée
.

Prix pour le téléfilm :
300 € HT par oeuvre et par minute entamée.

Étendue de la cession des droits:
Territoire: monde
Durée: 30 ans
Tous supports

Déclaration SACEM / SDRM / SESAM 
Pour une diffusion :
Ttransmettre le cue-sheet au diffuseur.
Le cue-sheet est un document listant les musiques utilisées et le détail des titres, auteurs, compositeurs, éditeurs et minutages, pour que le diffuseur puisse faire la déclaration à la Sacem lors de la diffusion.
Pour une exploitation sur support (dvd, vhs, ou autre) : contacter la SDRM
La société qui commande le pressage doit s’acquitter des droits de reproduction mécanique à la SDRM (Sacem).


ATTENTION: le téléchargement et l'utilisation des musiques du catalogue OCORA sont soumis à l'obtention d'une autorisation préalable de la part de Cézame.


> Pour plus d’informations, merci de contacter :

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Anaelle CORMIER    anaelle.cormier@cezame-fle.com
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La licence légale s’applique.
Seules les émissions de direct n’ont pas obligation de demander une autorisation préalable à l’utilisation de musique (Arrêt de la Cour de Cassation du 16 Novembre 2004).

ATTENTION: le téléchargement et l'utilisation des musiques du catalogue OCORA sont soumis à l'obtention d'une autorisation préalable de la part de Cézame.

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